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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MORGNIEUX
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MORGNIEUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MORGNIEUX
ETABLISSEMENTS MORGNIEUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4274138
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2026
MORGNIEUX de ETABLISSEMENTS MORGNIEUX

Présentation de la marque MORGNIEUX

Déposée le 23 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MORGNIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MORGNIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MORGNIEUX domicilié(e) 1165 avenue de Lossburg, Z.I. Saint Romain - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 563 780 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MORGNIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11 12 20 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORGNIEUX arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

ETABLISSEMENTS MORGNIEUX a également déposé les autres marques suivantes : M , MORNIEU , AGM , MORGNIEUX , ZEPHYR


ETABLISSEMENTS MORGNIEUX, Société par Actions Simplifiée - 1165 avenue de Lossburg, Z.I. Saint Romain - 69480 - ANSE - France - SIREN 563780717


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Instruments agricoles autres qu'à main et leurs pièces ; machines agricoles et leurs pièces ; appareils de lavage de produits agricoles ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; pièces pour moteurs de toutes sortes ; tondeuses à gazon ; pièces de tondeuses à gazon, y compris carters de tondeuse, collecteurs de gazon et lames coupantes de tondeuses.

Outils et instruments manuels pour l'agriculture et le jardinage ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; pulvérisateurs pour insecticides naturels (outils) ; appareils pour détruire les parasites des plantes.

Appareils d'éclairage, luminaires, lampadaires notamment appareils d'éclairage solaire, lampes de poche, lampes électriques pour arbres de Noël, lampions, lanternes d'éclairage, ampoules d'éclairage à basse consommation d'énergie ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installation sanitaire, douches solaires, douches de jardin, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, appareils de luminothérapie, diffuseurs de parfums d'ambiance et d'huiles essentielles, humidificateurs, stérilisateurs d'eau, vaporisateurs faciaux (saunas).

Véhicules utilitaires ; véhicules utilitaires pour le transport de marchandises ; véhicules utilitaires à usage agricole, pour le jardinage et autres activités extérieures ; tracteurs ; tracteurs à usage agricole ; tracteurs polyvalents ; remorques ; bennes pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; organes d'accouplement et de transmission pour véhicules terrestres ; éléments structurels de tracteurs, remorques et autres véhicules terrestres, à savoir transmissions, embrayages, arbres de transmission, différentiels, essieux, tringleries de direction, ressorts, roulements de roues et freins ; porte-bagages de tracteurs, remorques et autres véhicules terrestres.

Meubles, tables, chaises, transats, bancs, mobiliers d'extérieurs, mobiliers de jardin, boîtes en bois ou en matière plastique, casiers à bouteilles, caisses en bois ou en matière plastique, écriteaux en bois ou en matière plastique, piédestaux pour pots à fleurs, glaces (miroirs), jardinières (meubles), sellettes, manches d'outils non métalliques, nichoirs, paniers non métalliques, paniers en osier, vannerie, ruches pour abeilles, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier) ; mobiles décoratifs produisant des sons, portemanteaux (meubles), housses pour vêtements (rangement).

Services d'horticulture, jardinage, services de jardiniers paysagistes, compositions florales, services de pépiniéristes, services d'aromathérapie, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.